Réglementation

INTERPRETATION DES CODES DES PUCES TRANPONDEURS INJECTEES AUX ANIMAUX DE COMPAGNIE ET CHEVAUX ET NAC

Un peu de Technique...

Pour faire communiquer, sans contact, une « puce » avec un lecteur (Scanner) il faut utiliser ce que l’on appelle la RFID (Radio Frequency Identification). Cette technologie permet un dialogue sans contact entre la « puce » et le « scanner » au moyen des ondes radios. Suivant les fréquences utilisées, les performances donc les applications sont différentes. Dans le cas de l’identification des animaux de compagnie ce sont les basses fréquences qui sont utilisées. Pour plus d’informations : http://www.service-icar.com/docs/Technology_Selection_RFID.pdf

Un peu d’histoire...

De 1986 à 1996 il existait sur le marché mondial quelques modèles de transpondeurs (puce) miniaturisés, injectables aux animaux, qui, s’ils faisaient tous appel à la technologie dite RFID (Radio fréquence IDentification) n’étaient pas compatibles entre eux.

La normalisation dite ISO 11784 et 11785 en 1996 a imposée un mode de fonctionnement qui a rendu compatibles les transpondeurs et les lecteurs appelés aussi « scanner ».

De nombreux animaux ont été « pucés » dans le monde entier avant la publication de cette norme avec des transpondeurs qui n’étaient pas conformes au standard actuel défini par l’ISO 11784/85. Ces « puces » non conformes à la norme ISO fonctionnent sur des fréquences hors de celle définie par la norme ISO de 1996 (134,2kHZ). Compte tenu de la durée de vie des animaux de compagnies et de l’adoption de la norme ISO par de nombreux pays il est vraisemblables que d’ici peu ces puces hors normes seront anecdotiques.

Les puces qui sont conformes à l’ISO11784 sont nommées FDXB, FDXA et HDX. Pour des raisons de tailles, seules les puces de type FDXA et B sont injectables aux animaux de compagnies. Les puces HDX sont utilisées essentiellement dans l’élevage, en particulier, intégrées dans des boucles d’oreilles.

Aujourd’hui encore quelques pays n’imposent pas la norme FDX B et continuent à utiliser des puces dites FDX A (Amérique du nord, Australie, Taiwan...). En Europe tous les pays utilisent des puces conformes à la norme ISO FDX B.

En raison de la diversité des puces et de leurs modes de fonctionnement différents, les lecteurs qui sont actuellement sur le marché ne sont pas tous capables de lire certains modèles de puces. Les lecteur conçus par Realtrace V8, RT250, V8M lisent les puces FDX A et B, HDX et EM4102 (essentiellement utilisées dans les contrôles d’accès) .

Compte tenu de ce qui précède vous pouvez donc être amené à être en présence d’un animal porteur d’une puce électronique mais dont la codification (numéro d’identification inscrit dans la puce et affiché par le lecteur) ne correspond pas à ce qui est inscrit dans la norme ISO.

Aujourd’hui :

Les lignes qui vont suivre doivent vous permettre de déterminer précisément le type de puce injectée dans l’animal et d’interpréter les données si celles-ci sont conformes à la norme ISO soit 15 chiffres.

Si le numéro de la puce est constitué de 10 chiffres et lettres :
Il s’agit d’une puce dite FDXA.

Si le numéro de la puce est constitué de 15 chiffres :
Il s’agit d’une puce ISO (FDXB).

En ce qui concerne la structure du numéro de puce, il était prévu initialement par l’ISO que les trois premiers chiffres correspondraient à la codification internationale des pays :
http://www.trucsweb.com/tutoriels/internet/iso_3166
Mais cette réglementation évolue.

Par exemple, la GRANDE BRETAGNE (code pays 826) a abandonné sa codification initiale et a décidé de fournir des puces aux vétérinaires codées de la façon suivante :

3 chiffres 12 chiffres
XXX XXXXXXXXXXXX
code
ICAR
numéro unique d’identification de l’animal

L’ICAR (International Comittee for Animal Recording) est un organisme international chargé entre autre de contrôler la conformité des produits RFID proposées par les sociétés (fabricants et distributeurs) avec la norme ISO 11784/85. Cet organisme après contrôle du produit par un laboratoire agréé délivre un code fabricant. Le code fabricant ICAR de RealTrace est 939. Il peut être utilisé en entête du code de la puce ou après le code pays.

Exemple:
Puce destinée au Chili ou Mexique : 939 XXXXXXXXXXXX
Puce destinée à la Suisse : 7560939 XXXXXXXX

En France, la définition de la codification de la puce est conforme à la norme ISO et a été imposée par décret en 2003.

3 chiffres 2 chiffres 2 chiffres 8 chiffres
250 26 XX XXXXXXXX

- 250 est le code pays ISO de la France

- 26 est le code espèce selon la codification définie par le Ministère de l’agriculture.
26 = carnivores domestiques 25 = Equidés 22 = NAC et faune sauvage

- les deux chiffres suivants correspondent au numéro de fabricant attribué par le Ministère de l’Agriculture.

Face à un numéro de puce nous vous conseillons :

De lire les trois premiers chiffres.

Si le nombre constitué par les trois premiers chiffres est compris entre 900 et 985, il s’agit non pas du code pays mais du code fabricant délivré par l’ICAR. Si le nombre est inférieur à 900, il s’agit vraisemblablement du code pays.

Enfin sachez que vous pouvez éventuellement obtenir des informations sur les puces autres que celles utilisées pour la France (code 250) en vous connectant sur la base de données https://www.europetnet.com

Pour connaitre le propriétaire d’un chien trouvé en France vous pouvez vous adresser à la Société ICAD : Tel : 0810 778 778 https://www.i-cad.fr ATTENTION : l’analyse du code ne vous permettra pas toujours de connaître le propriétaire du chien, ni le vétérinaire qui a effectué l’implantation de la puce. Dans certains cas il faudra vous adresser au fabriquant des puces (code ICAR) pour connaitre le distributeur dans le pays. Celui-ci doit pouvoir vous indiquer à qui a été vendue cette puce. Par contre, vous pourrez avoir directement des informations sur le pays d’origine de l’animal, si la puce comporte le code pays ou indirectement via « europetnet » si les trois premiers chiffres indiquent le fabricant et que celui-ci a transmis les informations à Europetnet.

A partir de septembre 2013 il est possible d’enregistrer dans la puce des données additionnelles comme le numéro de téléphone du gestionnaire de la base de données et/ou le numéro de téléphone et le mail du propriétaire de l’animal si celui-ci a donné son accord au vétérinaire lors de l’implantation du transpondeur. Seuls les lecteurs de nouvelle génération V8, RT250 et V8M permettent de lire ces informations complémentaires.

Ce que dit la loi relative à l’identification
Identifier un animal de compagnie est une obligation réglementaire. Cette règle s’est progressivement étendue à tous les carnivores domestiques (chien, chat furet).

- en France:
D'après la loi du 6 janvier 1999 et du 17 mai 2011, l'identification des chiens et des chats est obligatoire pour :
- toute cession (don ou vente)
- tous les chiens âgés de plus 4 mois, nés après janvier 1999
- tous les chats âgés de plus de 7 mois, nés après le 01 janvier 2012

- en Europe
Le transpondeur électronique est maintenant indispensable pour tout animal qui circule au sein de l’Union Européenne.